PDFs:
- CIRCULAIRE NO. O-4 : Charges indirectes imputables à la main-d’oeuvre directe
- CIRCULAIRE NO. O-6 : Sécurité des voyageurs et directives en cas d’urgence
- CIRCULAIRE NO. O-13 : Pratiques recommandées pour la protection manuelle des passages à niveau
- Guide de Sensibilisation aux Urgences Ferroviaires
Liens:
- AAR Casualty Prevention Circular (Disponible en anglais seulement)
- Guide des frais ferroviaires pour l’entretien et la construction des franchissements 2014
- Guide sur les passages à niveau
- Ligne directrice concernant la demande d’une exemption ou le dépôt d’un avis d’exemption
- Ligne directrice sur la gestion de la sécurité des ponceaux
- Ligne directrice sur la présentation d’un projet de règles ou d’une révision apportée à une règle en vertu de la Loi sur la sécurité ferroviaire
- Manuel de référence sur la gestion de la sécurité des ponts
- Programmes de gestion de la fatigue: Exigences et guide d’évaluation
PDFs:
- Certificat d’équivalence – SR 13611
- Certificat d’équivalence – SR 11620.3
- Certificat d’équivalence – SR 13582
- CIRCULAIRE NO. DG-1 : Instructions pour la manutention sécuritaire des wagons de marchandises dangereuses retenus en cours de route sur le domaine du chemin de fer
- CIRCULAIRE NO. DG-2 : Instructions pour le transbordement de marchandises dangereuses en vrac sur le domaine du chemin de fer
- CIRCULAIRE NO. DG-3 : Méthode recommandée pour la gestion des incidents ferroviaires mettant en cause des marchandises dangereuses
- CIRCULAIRE NO. DG-4 : Lignes directrices pour la manutention de wagons non conformes chargés de marchandises dangereuses ou de résidus
PDFs:
- CIRCULAIRE NO. M-1 : Règles de chargement des wagons
- CIRCULAIRE NO. M-2 : Les câbles sur les wagons à parois centrale condamnent les limites et les procédures de remplacement
- CIRCULAIRE NO. M-3 : Prescriptions relatives à l’inspection, l’entretien et la conduite des locomotives à vapeur
- CIRCULAIRE NO. M-12 : Pratique recommandée : Guide sur la protection par signaux bleus à l’intention des employés de la Mécanique
Liens:
PDFs:
- CIRCULAIRE NO. O-9 : Attribution de fréquences radio canadienne
- CIRCULAIRE NO. 10 : Lignes directrices régissant la présentation des demandes d’autorisation de radiocommunication à l’Association des chemins de fer du Canada (ACFC)
- CIRCULAIRE NO. O-14 : Questions et réponses sur le passage des radiocommunications ferroviaires à la technologie de la bande étroite