Circulaires ― exploitation générale
PDFs:
- CIRCULAIRE NO. O-4 : Charges indirectes imputables à la main-d’oeuvre directe
- CIRCULAIRE NO. O-6 : Sécurité des voyageurs et directives en cas d’urgence
- CIRCULAIRE NO. O-13 : Pratiques recommandées pour la protection manuelle des passages à niveau
- Guide de Sensibilisation aux Urgences Ferroviaires
Liens:
AAR Casualty Prevention Circular (Disponible en anglais seulement)
Guide des frais ferroviaires pour l’entretien et la construction des franchissements 2014
Guide sur les passages à niveau
Ligne directrice concernant la demande d’une exemption ou le dépôt d’un avis d’exemption
Ligne directrice sur la gestion de la sécurité des ponceaux
Ligne directrice sur la présentation d’un projet de règles ou d’une révision apportée à une règle en vertu de la Loi sur la sécurité ferroviaire
Manuel de référence sur la gestion de la sécurité des ponts
Programmes de gestion de la fatigue: Exigences et guide d’évaluation
Circulaires ― marchandises dangereuses
PDFs:
- Certificat d’équivalence – SR 13611
- Certificat d’équivalence – SR 11620.3
- Certificat d’équivalence – SR 13582
- CIRCULAIRE NO. DG-1 : Instructions pour la manutention sécuritaire des wagons de marchandises dangereuses retenus en cours de route sur le domaine du chemin de fer
- CIRCULAIRE NO. DG-2 : Instructions pour le transbordement de marchandises dangereuses en vrac sur le domaine du chemin de fer
- CIRCULAIRE NO. DG-3 : Méthode recommandée pour la gestion des incidents ferroviaires mettant en cause des marchandises dangereuses
- CIRCULAIRE NO. DG-4 : Lignes directrices pour la manutention de wagons non conformes chargés de marchandises dangereuses ou de résidus
Circulaires ― radiofréquences
PDFs:
- CIRCULAIRE NO. O-9 : Attribution de fréquences radio canadienne
- CIRCULAIRE NO. 10 : Lignes directrices régissant la présentation des demandes d’autorisation de radiocommunication à l’Association des chemins de fer du Canada (ACFC)
- CIRCULAIRE NO. O-14 : Questions et réponses sur le passage des radiocommunications ferroviaires à la technologie de la bande étroite
Circulaires ― services mécaniques
PDFs:
- CIRCULAIRE NO. M-1 : Règles de chargement des wagons
- CIRCULAIRE NO. M-2 : Les câbles sur les wagons à parois centrale condamnent les limites et les procédures de remplacement
- CIRCULAIRE NO. M-3 : Prescriptions relatives à l’inspection, l’entretien et la conduite des locomotives à vapeur
- CIRCULAIRE NO. M-12 : Pratique recommandée : Guide sur la protection par signaux bleus à l’intention des employés de la Mécanique
Liens:
AAR – Open-Top Loading Circulars (Disponible en anglais seulement)
AAR Circular Letter C-12850: Elimination of the Canadian Price Master ― Delayed Based on Industry Comments Received (Disponible en anglais seulement)